OBJET DECORATIF

Brevet européen · EP4459382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4459382
Numéro de demande
EP23171235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2023
Publié
6 nov. 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 25/00 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Inventeur

MARAIS, Clément

69005 Lyon, FR

BAS, Kéwin

25130 Villers-le-lac, FR

MOYSE, Romain

25500 Montlebon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.