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Brevet européen · EP4459411 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4459411
Numéro de demande
EP24201519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2019
Publié
6 nov. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01M 7/02 (2006.01)
B06B 1/02 (2006.01)
G01H 1/00 (2006.01)
G05D 19/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019015493 31.01.2019
Divisionnaire de
EP19913884
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

IMV Corporation

2-6-10, Takejima Nishi-yodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 555-0011, JP

Inventeur

UENO, Kazuyoshi

Osaka-shi, Osaka, JP

YAMAUCHI, Yoshikado

Osaka-shi, Osaka, JP

NAKAURA, Yuji

Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.