ELEKTRONISCHES ANDOCKSYSTEM
Brevet européen · EP4459421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4459421
- Numéro de demande
- EP24168285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2024
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)H01R 13/62 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202318312314 04.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Hand Held Products, Inc., 855 S Mint Street, Charlotte, NC 28202, Etats-Unis d'Amérique → Hand Held Products, Inc., 9680 Old Bailes Road, Fort Mill, SC 29707, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
RUEBLINGER, Gregory Mark
Charlotte, 28202, US
ROCHE, Duane Stephen
Charlotte, 28202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.