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Brevet européen · EP4459500 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4459500
Numéro de demande
EP24173945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2024
Publié
6 nov. 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06K 13/08 (2006.01)
G06K 13/14 (2006.01)
B65H 1/04 (2006.01)
B65H 31/02 (2006.01)
Priorité
FR 2304507 05.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Evolis SAS

14 avenue de la Fontaine ZI Angers Beaucouzé, 49070 Beaucouzé, FR

Inventeur

FRERE, Maxence

49410 La Chapelle Saint Florent, FR

POIRIER, Jordan

49630 Corne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.