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Brevet européen · EP4459586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4459586
Numéro de demande
EP24174327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2024
Publié
6 nov. 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G08B 17/10 (2006.01)
G08B 17/117 (2006.01)
G08B 17/12 (2006.01)
G08B 21/14 (2006.01)
B08B 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102023111818 05.05.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Sehon, Tiemo

Herdweg 3, 75391 Gechingen, DE

Mandataire

DREISS Patentanwälte PartG mbB

Dreiss Patentanwälte PartG mbB

Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, DE

Inventeur

Sehon, Tiemo

75391 Gechingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.