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Brevet européen · EP4459600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4459600
- Numéro de demande
- EP22916179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G09B 9/12 (2006.01)G09B 9/16 (2006.01)G09B 9/28 (2006.01)G09B 9/46 (2006.01)G05G 5/03 (2008.04)
- Priorité
- JP 2021215248 28.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/048630 28.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/127957 06.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn SH
Publié dans Swissreg le 23.02.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.