SAMMELSCHIENE
Brevet européen · EP4459639 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4459639
- Numéro de demande
- EP23904828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2023
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01B 5/02 (2006.01)H05K 7/06 (2006.01)H01M 50/503 (2021.01)H01M 50/505 (2021.01)H01M 50/526 (2021.01)H02G 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023042658 17.03.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2023/038814 27.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/195172 26.09.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
MUKAI, Yasuhiro
Kyoto-shi, Kyoto 6158555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.