ENERGIESPEICHERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4459785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4459785
- Numéro de demande
- EP22915944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 11/14 (2013.01)H01M 50/578 (2021.01)H01G 11/16 (2013.01)H01G 11/74 (2013.01)H01G 11/78 (2013.01)H01M 50/107 (2021.01)H01M 50/545 (2021.01)H01M 50/547 (2021.01)H01M 50/55 (2021.01)H01M 50/559 (2021.01)H01M 50/56 (2021.01)H01M 50/583 (2021.01)H01M 50/588 (2021.01)H01M 50/593 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021214507 28.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/047581 23.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/127721 06.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKAMOTO, Shinichi
Osaka 571-0057, JP
GESHI, Shinya
Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.