MALLETTE COMPRENANT UN SYSTÈME D'AUTORISATION D'OUVERTURE SELON LE MODE DE TRANSPORT
Brevet européen · EP4460205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4460205
- Numéro de demande
- EP23700466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A45C 3/02 (2006.01)A45C 15/00 (2006.01)G07C 9/00 (2020.01)
- Priorité
- FR 2200111 07.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/050249 06.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/131687 13.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 9 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
POREZ, Mathieu
44300 Nantes, FR
COTTE, Pierre-Alain
92224 Amberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.