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Brevet européen · EP4460207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4460207
- Numéro de demande
- EP23700318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 2/00 (2006.01)A45D 1/06 (2006.01)A45D 1/08 (2006.01)A45D 20/12 (2006.01)A45D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202200105 06.01.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050024 06.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/131797 13.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PURNELL, Thomas
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
KEANE, Martin
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
COULTON, Robert
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
COURTNEY, Stephen
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
IMHASLY, Nathan
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
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