PUZZLE MIT EINZEL- UND/ODER MEHREREN PUZZLETEILEN, PUZZLEBRETT UND KIT MIT PUZZLEBRETT
Brevet européen · EP4460379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4460379
- Numéro de demande
- EP23702893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A63F 9/10 (2006.01)A63F 9/12 (2006.01)A63F 3/00 (2006.01)A63F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- BE 202205003 06.01.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/050104 06.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/131900 13.07.2023
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
VANDOREN, Rolf
2550 Kontich, BE
LAMBRICHTS, Rein
2550 Kontich, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.