BESTIMMUNG DES VERSCHMUTZUNGSGRADES EINES TRANSMISSIVEN ELEMENTS
Brevet européen · EP4460411 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4460411
- Numéro de demande
- EP23732550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23K 26/70 (2014.01)
- Priorité
- EP 22179343 16.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/065862 13.06.2023
- Publication PCT
- WO2023/242226 21.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.