BOITE DE TRANSFERT D'ARTICLES DANS UN CARTON
Brevet européen · EP4460463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4460463
- Numéro de demande
- EP23700598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 5/10 (2006.01)B65B 35/30 (2006.01)B65B 39/00 (2006.01)B65B 39/12 (2006.01)B65B 67/02 (2006.01)B65D 25/00 (2006.01)B65D 25/38 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)B65G 47/38 (2006.01)B65B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2200104 07.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/050219 06.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/131672 13.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
PETERLINI, Jacky
74940 ANNECY-LE-VIEUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.