WÄSSRIGES HÄRTBARES MEHRKOMPONENTEN-SYSTEM

Brevet européen · EP4460542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4460542
Numéro de demande
EP24702306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2024
Publié
13 nov. 2024
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C09J 4/00 (2006.01)
F16B 33/06 (2006.01)
F16B 39/22 (2006.01)
C08J 3/24 (2006.01)
C08F 222/10 (2006.01)
Priorité
DE 102023101961 26.01.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/051788 25.01.2024
Publication PCT
WO2024/156809 02.08.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 8 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.09.2025

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Inventeur

THAU, Sebastian

80993 München, DE

FEY, Thomas

80993 München, DE

LÜDTKE, Karin

80993 München, DE

STIRNER, Manuela

80993 München, DE

BERISHA, Agron

80993 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.