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Brevet européen · EP4460595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4460595
- Numéro de demande
- EP23700144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- D01F 2/02 (2006.01)D01D 5/06 (2006.01)D01F 13/02 (2006.01)C08B 15/06 (2006.01)C08B 16/00 (2006.01)D01D 1/02 (2006.01)D01F 2/00 (2006.01)D01F 2/24 (2006.01)D04H 3/013 (2012.01)
- Priorité
- FI 20225011 07.01.2022
- Demande PCT
- PCT/FI2023/050009 05.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/131747 13.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
SIREN, Sakari
02150 Espoo, FI
VEIJOLA, Elias
02150 Espoo, FI
NUOPPONEN, Markus
02150 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.