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Brevet européen · EP4460691 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4460691
- Numéro de demande
- EP23701259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/85 (2006.01)G01B 9/00 (2006.01)G01N 3/56 (2006.01)G01N 21/954 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202200534 18.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/050941 17.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/139042 27.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
FOLGERØ-HOLM, Jan Inge
5428 Foldroyhamn, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.