PROZESSORIMPLEMENTIERUNG

Brevet européen · EP4460748 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4460748
Numéro de demande
EP22817280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2022
Publié
13 nov. 2024
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06N 3/063 (2023.01)
G06F 7/523 (2006.01)
Priorité
GB 202200336 12.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/082009 15.11.2022
Publication PCT
WO2023/134905 20.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Xmos Ltd

5th Floor East, the Programme 1 All Saints Street, Bristol Gloucestershire BS1 2LZ, GB

Inventeur

MULLER, Hendrik Lambertus

Bristol, Gloucestershire BS1 2LZ, GB

STANFORD-JASON, Andrew

Bristol, Gloucestershire BS1 2LZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.