MODULE D'ANTENNE POUR VÉHICULE
Brevet européen · EP4460871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4460871
- Numéro de demande
- EP23707734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 1/00 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)H01Q 1/32 (2006.01)H01Q 1/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 2201959 07.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/055103 01.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/169891 14.09.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 22 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Continental Automotive Technologies GmbH, Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, Allemagne → AUMOVIO Germany GmbH, Guerickestr. 7, 60488 Frankfurt am Main, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
AUMOVIO Germany GmbH
60488 Frankfurt am Main, DE
Inventeur
BEKAERT, Jean-Philippe
31100 TOULOUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.