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Brevet européen · EP4461095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461095
- Numéro de demande
- EP22836301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H05B 47/115 (2020.01)H05B 47/155 (2020.01)F21S 6/00 (2006.01)H05B 45/10 (2020.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2022/070296 05.01.2022EP 22159477 01.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/087413 22.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/131538 13.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
LOU, Di
5656 AE Eindhoven, NL
LIAO, Huaizhou
5656 AE Eindhoven, NL
HUANG, Zhong
5656 AE Eindhoven, NL
LUO, Huajie
5656 AE Eindhoven, NL
VAN EEUWIJK, Alexander, Henricus, Waltherus
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.