PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DE SUBSTRATS
Brevet européen · EP4461108 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461108
- Numéro de demande
- EP23700072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H10N 30/01 (2023.01)H10N 30/071 (2023.01)H10N 30/072 (2023.01)H10N 30/073 (2023.01)H10N 30/074 (2023.01)H10N 30/853 (2023.01)
- Priorité
- FR 2200119 07.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/050191 05.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/131654 13.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
BERTRAND, Isabelle
38190 Bernin, FR
BELHACHEMI, Djamel
38190 Bernin, FR
LANDRU, Didier
38190 Bernin, FR
GIRAUD, Dorothée
38190 Bernin, FR
MOUREY, Odile
38190 Bernin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.