VORSATZGERÄT
Brevet européen · EP4461122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461122
- Numéro de demande
- EP24161929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2024
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01D 45/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023112474 11.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
Schopf, Helmut
33129 Delbrück, DE
Schulte, Michael
33129 Delbrück, DE
Schwaer, Christian
48231 Warendorf, DE
Herter, Felix
33428 Harsewinkel, DE
Schulze Zumkley, Hendrik
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.