AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4461148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4461148
Numéro de demande
EP24164228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2024
Publié
13 nov. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A24F 40/30 (2020.01)
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/42 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
CN 202321156631 U 12.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Shenzhen First Union Technology Co., Ltd.

1-3 F, Building C Gaoxin Industry Zone Tangwei Village Fuyong Town Baoan District, Shenzhen, Guangdong 518000, CN

IVG Compliance Limited

Sanderson House Salter Street, Preston PR1 1NT, GB

Inventeur

LI, Junjie

Shenzhen, CN

SUN, Zhongyuan

Shenzhen, CN

XU, Zhongli

Shenzhen, CN

LI, Yonghai

Shenzhen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.