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Brevet européen · EP4461257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4461257
Numéro de demande
EP24180323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2024
Publié
13 nov. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61C 8/02 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
KR 20230045191 06.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Ou, Yi-Kun

22F. No.1452, Zhongzheng Rd. Taoyuan Dist., Taoyuan City 330061, TW

Inventeur

Ou, Yi-Kun

Taoyuan City 330061, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.