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Brevet européen · EP4461387 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4461387
Numéro de demande
EP24203031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2019
Publié
13 nov. 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A63B 53/04 (2015.01)
A63B 53/06 (2015.01)
A63B 69/36 (2006.01)
Priorité
US 201862739747 P 01.10.2018
Divisionnaire de
EP19869734
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

HIGDON, David A.

Phoenix, 85029, US

CLARKE, Jacob T.

Phoenix, 85029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.