ELEKTROSTATISCHE SORTIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4461412 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461412
- Numéro de demande
- EP22928565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B03C 7/04 (2006.01)B03C 7/12 (2006.01)B29B 17/00 (2006.01)B03C 7/06 (2006.01)B03C 7/00 (2006.01)B03C 7/08 (2006.01)B29B 17/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/007367 22.02.2022
- Publication PCT
- WO2023/162034 31.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Yasuhiro
Tokyo 100-8310, JP
INANAGA, Yasutaka
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.