ARBEITSKOPF FÜR EIN PRESSWERKZEUG

Brevet européen · EP4461468 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4461468
Numéro de demande
EP24170472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2024
Publié
13 nov. 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B25B 27/10 (2006.01)
B25B 27/14 (2006.01)
H01R 43/042 (2006.01)
Priorité
IT 202300009483 11.05.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

BRAGA, CESARE

I-25135 BRESCIA, IT

NICOLAI, DAVIDE

I-25135 BRESCIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.