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Brevet européen · EP4461548 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4461548
Numéro de demande
EP24156222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2024
Publié
13 nov. 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B41J 11/00 (2006.01)
B41J 15/04 (2006.01)
B65H 16/02 (2006.01)
B65H 23/02 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
Priorité
JP 2023079633 12.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Toshiba Tec Kabushiki Kaisha

Toshiba TEC Kabushiki Kaisha

1-11-1, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-8562, JP

Inventeur

CHAN, Eugene

Tokyo, 141-8562, JP

Suzuki, Akira

Tokyo, 141-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.