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Brevet européen · EP4461596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461596
- Numéro de demande
- EP22956963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2022
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60L 58/27 (2019.01)B60L 58/26 (2019.01)B60K 1/00 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)F16K 11/074 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2022/116574 01.09.2022
- Publication PCT
- WO2024/045138 07.03.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
LIU, Xiaoyu
Shenzhen, Guangdong 518125, CN
CHEN, Anbang
Shenzhen, Guangdong 518125, CN
WANG, Haitao
Shenzhen, Guangdong 518125, CN
QIN, Ruifeng
Shenzhen, Guangdong 518125, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.