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Brevet européen · EP4461678 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461678
- Numéro de demande
- EP23778789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65G 47/30 (2006.01)B21D 43/22 (2006.01)F28F 1/32 (2006.01)B21D 53/02 (2006.01)B23P 15/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022060684 31.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/002279 25.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/188751 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
Kitao, Hiroyuki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Tsutsumi, Yoshihiro
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Shimizu, Motofumi
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Takahashi, Takayuki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.