STEUERKNOPF FÜR EINEN GETRÄNKESPENDER

Brevet européen · EP4461698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4461698
Numéro de demande
EP24175103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2024
Publié
13 nov. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B67D 1/08 (2006.01)
H03K 17/97 (2006.01)
E03C 1/044 (2006.01)
H03K 17/975 (2006.01)
G05G 1/08 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Priorité
EP 23172688 10.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.06.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Aqualex NV

Nijverheidslaan 60/A, 8540 Deerlijk, BE

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

VANLERBERGHE, Alexander

8791 Beveren-Leie, BE

PEELMAN, Karel

8720 Dentergem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.