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Brevet européen · EP4461879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4461879
Numéro de demande
EP24158582
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2024
Publié
13 nov. 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2023044478 20.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Heavy Industries, Ltd.

1-1, Osaki 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

HONDA, Keiji

Kanagawa 237-8555,, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.