WASSERVERSORGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4461889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4461889
Numéro de demande
EP24173460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2024
Publié
13 nov. 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E03C 1/10 (2006.01)
Priorité
IT 202300008814 04.05.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

ELBI International S.p.A.

Via Cassini 81, 10129 Torino, IT

Inventeur

PICCO, Cristiano

I-12020 VILLAR SAN COSTANZO (Cuneo), IT

ALLAMANDO, Luca

I-12017 ROBILANTE (Cuneo), IT

BELLIARDO, Piergiorgio

I-12025 DRONERO (Cuneo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.