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Brevet européen · EP4461957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461957
- Numéro de demande
- EP23799546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 39/14 (2006.01)F04B 35/04 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04B 39/02 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 11/30 (2016.01)
- Priorité
- KR 20220054329 02.05.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/003061 07.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/214663 09.11.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Samsung Electronics Co., Ltd
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Inventeur
LIM, Dongseok
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
SEO, Jongjun
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
YUN, Mincheol
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Namsu
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
JEONG, Yongyeon
Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.