SCHRAUBENVERDICHTER
Brevet européen · EP4461960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461960
- Numéro de demande
- EP24739996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2024
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04C 18/52 (2006.01)F04C 29/06 (2006.01)F01C 21/00 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023058773 31.03.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/012003 26.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/204225 03.10.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
INOUE, Takashi
Osaka-shi, Osaka 5300001, JP
IMAMURA, Yoshiyuki
Osaka-shi, Osaka 5300001, JP
MIYAMURA, Harunori
Osaka-shi, Osaka 5300001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.