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Brevet européen · EP4461966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461966
- Numéro de demande
- EP23780524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04D 29/058 (2006.01)F04D 29/051 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)F04D 29/053 (2006.01)F04D 17/12 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022052190 28.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/012512 28.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/190515 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
FUJIWARA, Hideki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MIYAMURA, Harunori
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
IRINO, Yusuke
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.