VERBESSERTE SCHARNIERANORDNUNG
Brevet européen · EP4461978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461978
- Numéro de demande
- EP22854763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2022
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16C 11/04 (2006.01)F16C 11/10 (2006.01)A47B 5/04 (2006.01)E05D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210188398 27.12.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/011934 10.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/128114 06.07.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
YANG, Doo Young
Siheung-si, Gyeonggi-do 15050, KR
YANG, Hye Jung
Siheung-si, Gyeonggi-do 15050, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.