ELEKTROMAGNETISCHE KUPPLUNG MIT SCHALTMUFFE
Brevet européen · EP4461984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4461984
- Numéro de demande
- EP24174204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2024
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16D 11/10 (2006.01)F16D 27/108 (2006.01)F16D 27/118 (2006.01)F16D 27/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023112192 09.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
BINDER, Jürgen
86956 Schongau, DE
ECHTLER, Peter
86956 Schongau, DE
DEMPFLE, Andreas
86956 Schongau, DE
FÜRGUTH, Werner
86956 Schongau, DE
VOELK, Wolfgang
86956 Schongau, DE
BUTORIN, Oleg
86956 Schongau, DE
KUCHAREK, Sebastian
86956 Schongau, DE
SEDLMAIR, Martin
86956 Schongau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.