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Brevet européen · EP4462055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4462055
- Numéro de demande
- EP23172026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F28D 1/04 (2006.01)F28D 7/00 (2006.01)F28D 7/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 18 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- VALEO SYSTEMES THERMIQUES, 8 rue Louis Lormand,, La Verrière, 78320 Le Mesnil Saint-Denis, France → Valeo Electrification, Immeuble Le Delta, 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, France
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
SEKTI, Condro
96476 Bad Rodach, DE
AZZOUZ, Kamel
78322 Le Mesnil-Saint-Denis Cedex, FR
WESTERMANN, Veronique
78322 Le Mesnil-Saint-Denis Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.