KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4462066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4462066
- Numéro de demande
- EP24728116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2024
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F28F 19/00 (2006.01)F24F 1/0059 (2019.01)F24F 1/14 (2011.01)F25B 39/00 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 21/08 (2006.01)F28F 1/32 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023058644 31.03.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/009302 11.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/203215 03.10.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
TAMURA, Aya
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
SAKAMAKI, Tomohiko
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
TOYOYAMA, Kiyotaka
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MATSUMOTO, Yoshiyuki
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.