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Brevet européen · EP4462068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4462068
Numéro de demande
EP24161088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2024
Publié
13 nov. 2024
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F41C 7/02 (2006.01)
F41A 3/72 (2006.01)
F41A 3/20 (2006.01)
Priorité
DE 102023112184 09.05.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Engel, Heinz-Eckhard, Dr.

Leipziger Straße 2, 35088 Battenberg, DE

Inventeur

Engel, Heinz-Eckhard, Dr.

35088 Battenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.