COMPUTERSYSTEM, FAHRZEUG, COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN, COMPUTERPROGRAMMPRODUKT UND COMPUTERVERSTÄNDLICHES SPEICHERMEDIUM ZUR IDENTIFIZIERUNG EINER SCHÜTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4462464 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4462464
Numéro de demande
EP23172887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2023
Publié
13 nov. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01H 47/00 (2006.01)
G01R 31/00 (2006.01)
G01R 31/327 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Volvo Truck Corporation

VOLVO TRUCK CORPORATION

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

LIDSTRÖM, Emil

423 56 Torslanda, SE

RAY, Dripta

412 76 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.