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Brevet européen · EP4462531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4462531
- Numéro de demande
- EP24163299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2024
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/466 (2021.01)H01M 10/0566 (2010.01)H01M 10/0583 (2010.01)
- Priorité
- JP 2023079351 12.05.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
SUGIHARA, Atsushi
Toyota-shi, 471-8571, JP
KAKISHITA, Kenichi
Toyota-shi, 471-8571, JP
IZUMI, Jun
Toyota-shi, 471-8571, JP
MIMURA, Tetsuya
Toyota-shi, 471-8571, JP
OHATA, Kota
Toyota-shi, 471-8571, JP
KURASHITA, Nana
Toyota-shi, 471-8571, JP
TAKAHASHI, Yuki
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.