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Brevet européen · EP4462562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4462562
- Numéro de demande
- EP23850434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2023
- Publié
- 13 nov. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01M 50/24 (2021.01)H01M 10/6551 (2014.01)
- Priorité
- KR 20220098090 05.08.2022
- Demande PCT
- PCT/KR2023/011350 02.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/029934 08.02.2024
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
SHIN, Ju Hwan
Daejeon 34122, KR
LEE, Jae Hyun
Daejeon 34122, KR
LEE, Hyoung Suk
Daejeon 34122, KR
KIM, Ki Young
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.