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Brevet européen · EP4462805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4462805
Numéro de demande
EP23305753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2023
Publié
13 nov. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04Q 9/00 (2006.01)
G08C 25/00 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

NXP B.V.

High Tech Campus 60, 5656 AG Eindhoven, NL

Inventeur

Martinez, Vincent Pierre

31023 Toulouse cedex 1, FR

Kambham, Taraka Rama Chandra Reddy

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.