CELLULE MEMOIRE RESISTIVE ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP4462987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4462987
Numéro de demande
EP24305709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2024
Publié
13 nov. 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H10N 70/20 (2023.01)
Priorité
FR 2304573 09.05.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Institut Polytechnique de Grenoble

46 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

LABORIE, Leo

38054 Grenoble Cedex 09, FR

HIDA, Rachid

38054 Grenoble Cedex 09, FR

JALAGUIER, Eric

38054 Grenoble Cedex 09, FR

LEFEVRE, Gauthier

38054 Grenoble Cedex 09, FR

NAVARRO, Gabriele

38054 Grenoble Cedex 09, FR

VEYRET, Killian

38054 Grenoble Cedex 09, FR

ZUCCHI, Xavier

38054 Grenoble Cedex 09, FR

BON, Romain

38054 Grenoble Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.