SÜSSWARENZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4463006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4463006
Numéro de demande
EP23700674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2023
Publié
20 nov. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A23G 1/30 (2006.01)
A23G 1/54 (2006.01)
A23G 3/34 (2006.01)
A23G 3/42 (2006.01)
A23G 3/54 (2006.01)
Priorité
EP 22150731 10.01.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/050433 10.01.2023
Publication PCT
WO2023/131716 13.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.03.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Inventeur

LAZIDIS, Aristodimos

YORK, Yorkshire YO30 4UH, GB

WHITEHOUSE, Andrew Steven

Leeds Road HARROGATE, Yorkshire HG2 8AY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.