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Brevet européen · EP4463027 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4463027
- Numéro de demande
- EP23700727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2023
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A41D 1/084 (2018.01)A41F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22151127 12.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/050520 11.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/135158 20.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 21 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.11.2025
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.