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Brevet européen · EP4463040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4463040
- Numéro de demande
- EP23705723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2023
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47J 47/01 (2006.01)A47J 47/10 (2006.01)A47J 37/12 (2006.01)A47F 1/12 (2006.01)G07F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263299334 P 13.01.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/010709 12.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/137132 20.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
TANAKA, Samuel Lewis
San Leandro, California 94578, US
LENT, Cory David
Campbell, California 95008, US
NORMAN, John Paul
San Jose, California 95112, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.