VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMM ZUR DURCHFÜHRUNG DER OPTIMIERUNG EINES GERÜSTENTWURFS ZUR VERBESSERTEN KNOCHENHEILUNG UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES GERÜSTS
Brevet européen · EP4463105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4463105
- Numéro de demande
- EP23700834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2023
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/28 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)G06N 3/00 (2023.01)G06N 3/006 (2023.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- EP 22151596 14.01.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/050769 13.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/135267 20.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Duda, Georg
12209 Berlin, DE
Checa, Sara
12209 Berlin, DE
Inventeur
Perier-Metz, Camille
67201 Eckbolsheim, FR
Duda, Georg
12209 Berlin, DE
Checa, Sara
12209 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.