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Brevet européen · EP4463494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4463494
- Numéro de demande
- EP23703954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2023
- Publié
- 20 nov. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/24 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/50 (2006.01)C08G 18/71 (2006.01)C08G 18/72 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C09J 175/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202263266693 P 12.01.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/010282 06.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/136989 20.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
ZHU, Huide
AUBURN HILLS, Michigan 48326, US
AUVIL, Tyler
AUBURN HILLS, Michigan 48326, US
FELDPAUSCH, Matthew
AUBURN HILLS, Michigan 48326, US
VOGEL, Gavin
AUBURN HILLS, Michigan 48326, US
CLARK, Thomas
AUBURN HILLS, Michigan 48326, US
MIRDAMADI, Mansour
AUBURN HILLS, Michigan 48326, US
LUTZ, Andreas
8807 Freienbach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.